Conditions Générales de Vente

Les présentes CGV s'appliquent aux prestations de réflexologie plantaire proposées par AVRORA auprès d'établissements de santé et médico-sociaux (EHPAD, cliniques privées), d'hôtels et spas haut de gamme, ainsi que d'institutions artistiques (opéras, philharmonies, conservatoires, compagnies de danse). Elles couvrent également toute prestation complémentaire d'aromathérapie ou de mycothérapie définie par convention écrite.

Les tarifs sont exprimés en euros TTC. AVRORA, en tant que micro-entreprise, n'est pas assujettie à la TVA (article 293B du CGI).

Forfait demi-journée hebdomadaire : 1 280 € / mois

Forfait journée complète hebdomadaire : 2 200 € / mois

Institutions artistiques : tarif défini par devis selon le volume et la fréquence.

Toute modification tarifaire est communiquée par écrit au moins 30 jours avant son entrée en vigueur.

Facturation mensuelle, paiement à 30 jours date de facture, par virement bancaire. Tout retard entraîne l'application de pénalités au taux légal en vigueur et une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 € (art. L.441-10 du Code de Commerce).

La collaboration est formalisée par la signature d'une convention de prestation. Une séance découverte gratuite est systématiquement proposée avant toute signature, sans engagement des deux parties.

Séances individuelles : toute séance annulée moins de 24 heures avant l'heure prévue est due en totalité. Au-delà, la séance est reportée sans frais dans un délai de 14 jours.

Conventions établissement / institution : résiliation possible à l'issue de chaque période de 3 mois, avec un préavis écrit d'un mois. Toute résiliation en cours de période entraîne la facturation de la période en cours, sauf cas de force majeure dûment justifié par écrit.

AVRORA s'engage à dispenser ses prestations avec soin et professionnalisme. Les prestations constituent des obligations de moyens, non de résultats. Elles ne sauraient se substituer à un suivi médical ou kinésithérapique.

L'établissement est responsable de la transmission des informations médicales nécessaires (contre-indications, traitements en cours). AVRORA est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle en vigueur.

AVRORA s'engage à la confidentialité absolue concernant l'identité et les informations de santé des personnes accompagnées. Conformément au RGPD, vous disposez de droits d'accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition sur vos données. Pour les exercer : contact-avrora@proton.me. Réponse sous 30 jours.

La marque AVRORA — L'Alchimie Corporelle, le logo et les éléments graphiques associés sont la propriété d'Aurore Sliwanski. Les protocoles et supports produits dans le cadre des prestations sont la propriété exclusive d'AVRORA. Toute utilisation sans accord écrit est interdite.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord dans un délai de 30 jours, le différend sera soumis aux juridictions compétentes du ressort du domicile du prestataire.

Médiation : le client particulier peut recourir gratuitement au médiateur CM2C — Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (www.cm2c.net).